1. CONDITIONS GENERALES

  •  Tous les Locataires (et tous les Visiteurs) doivent se conformer au Règlement Intérieur pour la location de la villa Marine Blue ainsi qu’à toutes autres instructions fournies par le Gérant de la propriété, durant leur séjour.
  • Les Locataires doivent informer le Gérant de la Propriété de tout incident ou de toute plainte du voisinage dans les meilleurs délais.
  •  Les arrivées se font à 17h ,et les départs sont autorisés jusqu’à 10 h maximum.

2. BRUIT ET VOISINAGE

  • Les Locataires sont entièrement et en toutes circonstances responsables de la sécurité de leurs enfants ainsi que de tout trouble causé au voisinage.
  • Les Locataires et les Visiteurs doivent faire le moins de bruit possible afin de ne pas déranger les résidents des propriétés voisines, surtout pendant la nuit (de 23h à 7h)
  • Les nuisances sonores sont interdites à toute heure et peuvent entraîner la résiliation du Contrat de Location Saisonnière, l’expulsion et la perte des frais engagés.
  • Les Locataires et leurs éventuels Visiteurs ne doivent adopter aucun comportement asocial. Ils sont priés de minimiser leur impact immédiat sur le voisinage et les résidents du quartier.

3. VISITEURS

  • Les Locataires sont autorisés à inviter un maximum de 2 (deux) Visiteurs à tout moment de leur séjour si toutefois il était constaté que ce maximum n’était pas respecté alors la sarl marine Blue pourra prélever un montant de 50€ par personne supplémentaire sur la caution .
  • Les Locataires sont tenus de s’assurer que le nombre maximal de Visiteurs ne doit pas excéder 8 personnes.
  •  Les Locataires souhaitant inviter des Visiteurs à passer la nuit dans la Propriété de Location Saisonnière doivent en informer le Gérant de la Société au moment de leur réservation et dans la limite impérative de 6 couchages au total et moyennant le règlement de la taxe de séjour .Si toutefois ces conditions n’étaient pas respectées alors la sarl marine Blue s’autorise a prélever un montant de 100€ /Personne et par nuit sur la caution .

4. FÊTES ET ÉVÉNEMENTIEL

  • Il est strictement interdit d’organiser des fêtes ou tout autre type de rassemblement d’envergure dans les Lieux Loués.
  • Tout rassemblement en petit comité (maximum 8 personnes)doit se faire dans le respect des autres règles stipulées dans ce règlement, en particulier en ce qui concerne le Bruit, le Voisinage et le nombre de Visiteurs autorisés.

5. DÉCHETS ET TRI SÉLECTIF

  • Les Locataires et leurs Visiteurs sont tenus de jeter leurs ordures et leurs déchets à recycler dans les poubelles prévues à cet effet dans la commune (les plus proches sont à côté du terrain de volley) et conformément à la procédure en vigueur. Les détritus ne doivent en aucun cas être laissés dans une zone publique ou dans les parties communes.
  • ATTENTION ! Notre système d’assainissement non collectif ne permet pas de mettre dans les évacuations et machine à laver des denrées, de l’huile, du sable, des serviettes hygiéniques, préservatifs, cotons tiges, lingettes.

La vidange sera à la charge du locataire si en cours de séjour ou à l’état des lieux de départ des dysfonctionnements bouchent les évacuations.

6. SECURITÉ

  • À chaque fois que Les Locataires quittent la Location Saisonnière, ils sont tenus de s’assurer que toutes les fenêtres et portes sont fermées et/ou verrouillées afin de préserver la sécurité du logement et de prévenir de potentiels dégâts occasionnés par la pluie ou le vent.
  • Un forfait de 50 € est appliqué en cas de perte des clés.
  • Les Locataires doivent éteindre les lumières et les dispositifs électroniques tels que la télévision lorsque ceux-ci ne sont pas utilisés afin d’économiser l’énergie.

7. CONSOMMATION D’EAU

  • Les Locataires doivent veiller à économiser l’eau courante au maximum, il s’agit d’une ressource rare et extrêmement onéreuse sur l’île.

8. TABAC

  • Il est strictement interdit de fumer à l’intérieur des Lieux Loués ;
  • Les Locataires doivent disposer convenablement de leurs mégots et ne doivent en aucun cas les jeter dans le terrain des Lieux Loués ni sur le sol dans l’allée en face de la maison.
  • Le non-respect de ces règles entraînera une retenue sur le dépôt de garantie pour nettoyage supplémentaire de 100€.

9. PISCINE /TERRASSE

  • Le cas échéant, la piscine des lieux loués est équipée d’un système d’alarme se déclenchant en cas de chute conformément aux articles 1281 et 1282 du Code de la Construction en France.
  • De ce fait, le Locataire et les autres occupants de la propriété s’engagent à laisser cette alarme en fonctionnement pendant toute la durée de leur séjour.
  • Ils reconnaissent de plus avoir pleinement conscience que, même en fonctionnement, l’alarme n’est en aucun cas une substitution à leur vigilance quant à la surveillance qu’ils doivent porter à leur(s) enfant(s) ou à toute(s) autre(s) personne(s).
  • Les règles suivantes s’appliquent à l’utilisation de la piscine et de la terrasse :
    ◦ Ne rien jeter depuis la terrasse.
    ◦ Ne pas se pencher au-dessus des gardes corps.
  • Une douche piscine est mis à disposition pour retirer sable et crème solaire avant de rentrer dans la piscine (crème solaire et UV sous nos latitudes peuvent faire virer l’eau de la piscine extrêmement rapidement).

10. CASSE ET DEGATS

  • Tout objet cassé et tout dégât causé doit être signalé au Gérant des Lieux Loués dans les plus brefs délais. Le non-signalement peut entraîner une retenue sur le dépôt de garantie.
  •  Pour éviter la casse et les dégâts, les meubles ne doivent pas être déplacés d’une pièce à l’autre sans accord préalable.
  •  Veuillez également noter que les serviettes de toilette ne doivent pas quitter la propriété (pour aller à la plage, par exemple).
  • Il est strictement interdit de manger ou de boire (jus, alcool etc…) dans les chambres et plus précisément sur les lits (si des taches de gras ou autres étaient constatées, des frais de pressing pourraient alors être déduit de la caution).

11. INTERNET

Les Lieux Loués sont pourvus d’une box donnant accès à internet, que le Locataire est bienvenu à utiliser. Néanmoins, il convient de rappeler que :

L’utilisateur à l’accès à internet s’engage à ne pas utiliser cet accès à des fins de reproduction, de représentation, de mise à disposition ou de communication au public d’œuvres ou d’objets protégés par un droit d’auteur ou par un droit voisin, tels que des textes, images, photographies, œuvres musicales, œuvres audiovisuelles, logiciels et jeux vidéo, sans autorisation. L’utilisateur est informé qu’un logiciel de partage, lorsqu’il est connecté à internet, peut mettre à disposition automatiquement des fichiers téléchargés. Si un logiciel de partage a été utilisé pour télécharger des œuvres protégées, il est donc préférable de le désactiver.
L’utilisateur est également tenu de se conformer à la politique de sécurité définie par Marine Blue et son gérant Monsieur Nicolas LEPLEUX ainsi qu’aux règles d’utilisation du réseau et du matériel informatique.
Il est rappelé à cet égard que le titulaire d’un accès à internet en l’espèce Marine Blue, est tenu de sécuriser cet accès afin qu’il ne soit pas utilisé à des fins de reproduction, de représentation, de mise à disposition ou de communication au public d’œuvres ou d’objets protégés par un droit d’auteur ou par un droit voisin, sous peine d’engager sa responsabilité pénale.
Cette responsabilité du titulaire de l’accès n’exclut en rien celle de l’utilisateur qui peut se voir reprocher un délit de contrefaçon (article L. 335-3 du Code de la propriété intellectuelle).

Le Locataire trouvera annexé au présent Règlement la Charte informatique applicable lors de l’utilisation du réseau.

12. DÉPART

Les règles suivantes s’appliquent à la remise des clefs, à la sécurité, au nettoyage, aux déchets, etc. :

  • Le prix du ménage est de 150 euros. Dans ce forfait, n’est toutefois pas inclus les traitements des déchets, nettoyage du barbecue, la vaisselle, ainsi que le nettoyage des sanitaires (douche, lavabo, WC)
  • Néanmoins le logement doit être rendu dans un état décent, les poubelles doivent avoir été vidées et jetées, la vaisselle doit avoir été faite et les Lieux doivent être rangés. Si la villa était laissée dans un état décent alors un supplément de 100 € sera demandé car cela nécessitera une personne supplémentaire pour la remise en état.
  •  Nous procédons à une vérification des lieux avant sortie,

13. URGENCE

Dans l’éventualité d’une urgence liée aux Lieux Loués, vos contacts sont :
Nicolas LEPLEUX : +596 (0)6.96.43.55.75
Myriam GUEYE : +596 (0)6.96.19.00.31

14. TAXE DE SÉJOUR

Le tarif de taxe de séjour appliqué par les Anse d’Arlet par adulte de plus de 15 ans et par nuitée est de 1,80€.
Le Locataire peut trouver le montant exact correspondant à ses nuitées dans son Contrat de Location.

15. RESPECT DU RÈGLEMENT

La violation de toute règle comprise dans ce Règlement Intérieur constitue une violation des Conditions Générales de l’occupation, conformément au Contrat de Location.

Le contrat de location n’est pas cessible sans autorisation expresse du propriétaire.

Les mineurs ne sont pas autorisés à demeurer seuls dans les Lieux Loués.

Marine Blue se réserve le droit de résilier le permis d’occupation et d’expulser des Lieux Loués tout Locataire ou Visiteur refusant de respecter le Règlement Intérieur ou occasionnant des nuisances troublant les voisins ou les autres résidents de la communauté.

16. EVOLUTION

Ce document peut être amené à évoluer selon les besoins, sans nécessité de l’accord du Locataire. La version applicable reste toujours la dernière version affichée dans le logement.

Le gérant de Marine Blue
Nicolas LEPLEUX

DOCUMENT ANNEXE

CHARTE INFORMATIQUE d’utilisation du réseau WIFI de Marine Blue La présente charte a pour objet de définir les règles d’utilisation de la connexion Wifi de la maison Marine Blue.

En particulier, elle précise les responsabilités des utilisateurs, ce conformément à la législation et afin de permettre un usage normal et optimal de ce service Internet.

Le réseau Wifi de Marine Blue : est offert aux personnes disposant d’un appareil mobile équipé du Wifi la possibilité de se connecter gratuitement au réseau Internet.

Usage : Les personnes souhaitant utiliser le réseau Wifi doivent obligatoirement se connecter au réseau de la maison et insérer le mot de passe indiqué sur la Box. L’accès est réservé aux personnes ayant un contrat de location et uniquement pendant la période de location. Le réseau Wifi de la maison autorise la navigation sur Internet. Il permet également l’envoi de messages électroniques via différents logiciels.

Règles d’utilisation : Chaque utilisateur est juridiquement responsable de l’usage qu’il fait de cette connexion. Il s’engage à respecter les règles de la déontologie informatique et notamment :

  • À ne pas divulguer le mot de passe du réseau à autrui ;
  • À signaler tout problème avec le matériel au gérant des locations (lepleuxnicolas@gmail.com)
  • À utiliser les moyens mis à sa disposition conformément aux lois et réglementations en vigueur, et en particulier :
    • Ne pas consulter des sites à caractère raciste, pédophile ou incitant à la haine et à la violence ;
    • Ne pas commettre de délits et actes de piratage portant atteinte aux droits d’autrui et à la sécurité des personnes ;
  • À ne pas effectuer intentionnellement des opérations qui pourraient avoir pour conséquences :
    • De masquer sa véritable identité ;
    • D’altérer, de modifier des données ou d’accéder à des informations appartenant à d’autres utilisateurs du réseau ;
    • D’interrompre ou de perturber le fonctionnement normal du réseau ou d’un des systèmes connectés au réseau ;
    • De modifier ou de détruire des informations sur un des systèmes ;
    • De se connecter ou d’essayer de se connecter sur un site sans y être autorisé.

La connexion à Internet par un mineur se fait sous la responsabilité et la surveillance de la personne ayant conclu le contrat de location ou d’un adulte désigné par cette dernière. Aucun filtre de contenu n’est installé.

L’accès Internet étant mis gratuitement à disposition, il ne sera en aucun cas envisagé de réduction sur la location en cas de non-fonctionnement ou de fonctionnement partiel.